Dernière mise à jour : 11-03-2024

1. Introduction

Bienvenue chez House Therapie (« Société », « nous », « notre », « nos ») !

Ces Conditions d’Utilisation (« Conditions », « Conditions d’Utilisation ») régissent votre utilisation de notre site web situé à https://fr.housetherapie.com/ (collectivement ou individuellement « Service ») exploité par House Therapie.

Notre Politique de Confidentialité régit également votre utilisation de notre Service et explique comment nous collectons, protégeons et divulguons les informations résultant de votre utilisation de nos pages web.

Votre accord avec nous comprend ces Conditions et notre Politique de Confidentialité (« Accords »). Vous reconnaissez avoir lu et compris les Accords, et acceptez d’être lié par ceux-ci.

Si vous n’êtes pas d’accord avec (ou ne pouvez pas respecter) les Accords, alors vous ne pouvez pas utiliser le Service, mais veuillez nous en informer par courriel à contact@fr.housetherapie.com afin que nous puissions essayer de trouver une solution. Ces Conditions s’appliquent à tous les visiteurs, utilisateurs et autres qui souhaitent accéder ou utiliser le Service.

1. Communications

En utilisant notre Service, vous acceptez de vous abonner aux bulletins d’information, au matériel marketing ou promotionnel et à d’autres informations que nous pouvons envoyer. Cependant, vous pouvez vous désinscrire de la réception de ces communications de notre part en suivant le lien de désabonnement ou en envoyant un courriel à houseth@fr.housetherapie.com.

1. Concours, Loteries et Promotions

Tout concours, loterie ou autre promotion (collectivement, « Promotions ») disponible via le Service peut être régi par des règles qui sont séparées de ces Conditions d’Utilisation. Si vous participez à des Promotions, veuillez consulter les règles applicables ainsi que notre Politique de Confidentialité. Si les règles d’une Promotion entrent en conflit avec ces Conditions d’Utilisation, les règles de la Promotion s’appliqueront.

1. Contenu

Le contenu trouvé sur ou via ce Service est la propriété de House Therapie ou utilisé avec permission. Vous ne pouvez pas distribuer, modifier, transmettre, réutiliser, télécharger, reposter, copier ou utiliser ledit Contenu, en tout ou en partie, à des fins commerciales ou pour un gain personnel, sans autorisation écrite préalable de notre part.

1. Utilisations Interdites

Vous pouvez utiliser le Service uniquement à des fins légales et conformément aux Conditions. Vous acceptez de ne pas utiliser le Service :

0.1. De manière à violer toute loi ou réglementation nationale ou internationale applicable.

0.2. Dans le but d’exploiter, de nuire ou de tenter d’exploiter ou de nuire aux mineurs de quelque manière que ce soit en les exposant à un contenu inapproprié ou autrement.

0.3. Pour transmettre ou procurer l’envoi de tout matériel publicitaire ou promotionnel, y compris tout « courrier indésirable », « chaîne de lettres », « spam » ou toute autre sollicitation similaire.

0.4. Pour usurper l’identité de la Société, d’un employé de la Société, d’un autre utilisateur ou de toute autre personne ou entité.

0.5. De manière à porter atteinte aux droits d’autrui, ou de manière illégale, menaçante, frauduleuse ou nuisible, ou en lien avec un but ou activité illégal, illégitime, frauduleux ou nuisible.

0.6. Pour s’engager dans tout autre comportement qui restreint ou empêche l’utilisation ou la jouissance du Service par quiconque, ou qui, tel que déterminé par nous, peut nuire ou offenser la Société ou les utilisateurs du Service ou les exposer à une responsabilité.

De plus, vous acceptez de ne pas :

0.1. Utiliser le Service d’une manière qui pourrait le désactiver, le surcharger, l’endommager ou l’empêcher de fonctionner ou interférer avec l’utilisation du Service par toute autre partie, y compris leur capacité à participer à des activités en temps réel via le Service.

0.2. Utiliser tout robot, araignée ou autre dispositif automatique, processus ou moyen pour accéder au Service à quelque fin que ce soit, y compris la surveillance ou la copie de tout matériel sur le Service.

0.3. Utiliser tout processus manuel pour surveiller ou copier tout matériel sur le Service ou à toute autre fin non autorisée sans notre consentement écrit préalable.

0.4. Utiliser tout dispositif, logiciel ou routine interférant avec le bon fonctionnement du Service.

0.5. Introduire tout virus, cheval de Troie, ver, bombe logique ou tout autre matériel malveillant ou technologiquement nuisible.

0.6. Tenter d’obtenir un accès non autorisé à, interférer avec, endommager ou perturber toute partie du Service, le serveur sur lequel le Service est stocké, ou tout serveur, ordinateur ou base de données connecté au Service.

0.7. Attaquer le Service via une attaque par déni de service ou une attaque distribuée par déni de service.

0.8. Prendre toute mesure susceptible d’endommager ou de falsifier la notation de la Société.

0.9. Tenter autrement d’interférer avec le bon fonctionnement du Service.

1. Analyses

Nous pouvons utiliser des fournisseurs de services tiers pour surveiller et analyser l’utilisation de notre Service.

1. Pas d’Utilisation par les Mineurs

Le Service est destiné uniquement à l’accès et à l’utilisation par des individus d’au moins dix-huit (18) ans. En accédant ou en utilisant le Service, vous garantissez et déclarez que vous avez au moins dix-huit (18) ans et avez l’autorité complète, le droit et la capacité d’entrer dans cet accord et de respecter toutes les conditions des Conditions. Si vous n’avez pas au moins dix-huit (18) ans, vous êtes interdit d’accéder et d’utiliser le Service.

1. Propriété Intellectuelle

Le Service et son contenu original (à l’exception du Contenu fourni par les utilisateurs), les fonctionnalités et les fonctionnalités sont et resteront la propriété exclusive de House Therapie et de ses concédants. Le Service est protégé par le droit d’auteur, la marque déposée et d’autres lois de et d’autres pays étrangers. Nos marques ne peuvent pas être utilisées en lien avec un produit ou service sans le consentement écrit préalable de House Therapie.

1. Politique de Copyright

Nous respectons les droits de propriété intellectuelle d’autrui. Il est de notre politique de répondre à toute réclamation que le Contenu publié sur le Service enfreint le droit d’auteur ou d’autres droits de propriété intellectuelle (« Infraction ») de toute personne ou entité.

Si vous êtes un propriétaire de droit d’auteur, ou autorisé au nom de celui-ci, et vous croyez que l’œuvre protégée par le droit d’auteur a été copiée d’une manière qui constitue une violation du droit d’auteur, veuillez soumettre votre réclamation par courriel à houseth@fr.housetherapie.com, avec l’objet : « Violation du droit d’auteur » et inclure dans votre réclamation une description détaillée de l’Infraction alléguée comme détaillé ci-dessous, sous « Avis DMCA et Procédure pour les Réclamations de Violation du Droit d’Auteur »

Vous pourriez être tenu responsable des dommages (y compris les frais et honoraires d’avocats) pour représentation erronée ou réclamations de mauvaise foi sur l’infraction de tout Contenu trouvé sur et/ou à travers le Service sur votre droit d’auteur.

1. Avis DMCA et Procédure pour les Réclamations de Violation du Droit d’Auteur

Vous pouvez soumettre une notification en vertu de la loi Digital Millennium Copyright Act (DMCA) en fournissant à notre agent des droits d’auteur les informations suivantes par écrit (voir 17 U.S.C 512(c)(3) pour plus de détails) :

0.1. une signature électronique ou physique de la personne autorisée à agir au nom du propriétaire de l’intérêt du droit d’auteur ;

0.2. une description de l’œuvre protégée par le droit d’auteur que vous prétendez avoir été violée, y compris l’URL (c’est-à-dire, l’adresse de la page web) de l’emplacement où l’œuvre protégée par le droit d’auteur existe ou une copie de l’œuvre protégée par le droit d’auteur ;

0.3. l’identification de l’URL ou autre emplacement spécifique sur le Service où le matériel que vous prétendez être en infraction est situé ;

0.4. votre adresse, numéro de téléphone et adresse électronique ;

0.5. une déclaration de votre part indiquant que vous avez une croyance de bonne foi que l’utilisation contestée n’est pas autorisée par le propriétaire du droit d’auteur, son agent ou la loi ;

0.6. une déclaration de votre part, faite sous peine de parjure, que les informations ci-dessus dans votre avis sont exactes et que vous êtes le propriétaire du droit d’auteur ou autorisé à agir au nom du propriétaire du droit d’auteur.

Vous pouvez contacter notre agent des droits d’auteur par courriel à houseth@fr.housetherapie.com.

1. Signalement d’Erreurs et Retours

Vous pouvez nous fournir directement à houseth@fr.housetherapie.com ou via des sites et outils tiers des informations et retours concernant des erreurs, des suggestions d’améliorations, des idées, des problèmes, des plaintes et d’autres questions liées à notre Service (« Retours »). Vous reconnaissez et acceptez que : (i) vous ne retiendrez, n’acquerrez ni n’affirmerez aucun droit de propriété intellectuelle ou autre droit, titre ou intérêt sur ou pour les Retours ; (ii) la Société peut avoir des idées de développement similaires aux Retours ; (iii) les Retours ne contiennent pas d’informations confidentielles ou de propriété de votre part ou d’un tiers ; et (iv) la Société n’est sous aucune obligation de confidentialité à l’égard des Retours. Dans l’événement où le transfert de la propriété aux Retours n’est pas possible en raison de lois obligatoires applicables, vous accordez à la Société et à ses affiliés un droit exclusif, transférable, irrévocable, gratuit, sous-licenciable, illimité et perpétuel d’utiliser (y compris copier, modifier, créer des œuvres dérivées, publier, distribuer et commercialiser) les Retours de toute manière et à toute fin.

1. Liens Vers d’Autres Sites Web

Notre Service peut contenir des liens vers des sites web ou services tiers qui ne sont pas détenus ou contrôlés par House Therapie.

House Therapie n’a aucun contrôle sur le contenu, les politiques de confidentialité ou les pratiques de tout site web tiers ou services. Nous ne garantissons pas les offres de ces entités/individus ou de leurs sites web.

VOUS RECONNAISSEZ ET ACCEPTEZ QUE LA SOCIÉTÉ NE SERA PAS RESPONSABLE OU REDEVABLE, DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT, DE TOUT DOMMAGE OU PERTE CAUSÉ OU PRÉTENDU ÊTRE CAUSÉ PAR OU EN LIEN AVEC L’UTILISATION DE OU LA CONFIANCE EN TOUT CONTENU, BIENS OU SERVICES DISPONIBLES SUR OU À TRAVERS TOUT SITE WEB TIERS OU SERVICES.

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1. Avertissement de Garantie

CES SERVICES SONT FOURNIS PAR LA SOCIÉTÉ « TELS QUELS » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ ». LA SOCIÉTÉ NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION NI GARANTIE D’AUCUNE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT AU FONCTIONNEMENT DE LEURS SERVICES, OU AUX INFORMATIONS, CONTENU OU MATÉRIAUX INCLUS. VOUS ACCEPTEZ EXPRESSÉMENT QUE VOTRE UTILISATION DE CES SERVICES, LEUR CONTENU ET TOUT SERVICE OU ARTICLE OBTENU DE NOUS EST À VOTRE SEUL RISQUE.

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1. Limitation de Responsabilité

SAUF INTERDICTION PAR LA LOI, VOUS NOUS TIENDREZ, AINSI QUE NOS DIRIGEANTS, DIRECTEURS, EMPLOYÉS ET AGENTS, À L’ÉCART DE TOUT DOMMAGE INDIRECT, PUNITIF, SPÉCIAL, ACCESSOIRE OU CONSÉCUTIF, QUELLE QUE SOIT LA MANIÈRE DONT IL SE PRÉSENTE (Y COMPRIS LES FRAIS D’AVOCATS ET TOUS LES COÛTS ET DÉPENSES LIÉS À LA LITIGATION ET À L’ARBITRAGE, OU AU PROCÈS OU EN APPEL, LE CAS ÉCHÉANT, QUE LA LITIGATION OU L’ARBITRAGE SOIT INSTITUÉ OU NON), QUE CE SOIT DANS UNE ACTION DE CONTRAT, DE NÉGLIGENCE OU AUTRE ACTION DÉLICTUELLE, OU RÉSULTANT DE OU EN LIEN AVEC CET ACCORD, Y COMPRIS SANS LIMITATION TOUTE RÉCLAMATION POUR BLESSURE PERSONNELLE OU DOMMAGE MATÉRIEL, DÉCOULANT DE CET ACCORD ET TOUTE VIOLATION PAR VOUS DE TOUTE LOI FÉDÉRALE, ÉTATIQUE OU LOCALE, STATUTS, RÈGLES OU RÈGLEMENTS, MÊME SI LA SOCIÉTÉ A ÉTÉ PRÉALABLEMENT AVISÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. SAUF INTERDICTION PAR LA LOI, SI UNE RESPONSABILITÉ EST TROUVÉE DU CÔTÉ DE LA SOCIÉTÉ, ELLE SERA LIMITÉE AU MONTANT PAYÉ POUR LES PRODUITS ET/OU SERVICES, ET EN AUCUN CAS IL N’Y AURA DE DOMMAGES CONSÉCUTIFS OU PUNITIFS. CERTAINS ÉTATS NE PERMETTENT PAS L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DES DOMMAGES PUNITIFS, INCIDENTS OU CONSÉCUTIFS, DONC LA LIMITATION OU L’EXCLUSION PRÉCÉDENTE PEUT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS.

1. Résiliation

Nous pouvons résilier ou suspendre votre compte et interdire l’accès au Service immédiatement, sans préavis ni responsabilité, à notre seule discrétion, pour quelque raison que ce soit et sans limitation, y compris mais sans s’y limiter, une violation des Conditions.

Si vous souhaitez résilier votre compte, vous pouvez simplement cesser d’utiliser le Service.

Toutes les dispositions des Conditions qui, par leur nature, devraient survivre à la résiliation survivront à la résiliation, y compris, sans limitation, les dispositions de propriété, les exclusions de garantie, l’indemnisation et les limitations de responsabilité.

1. Loi Applicable

Ces Conditions seront régies et interprétées conformément aux lois du Maroc, applicable à l’accord sans égard à ses dispositions de conflit de lois.

Notre incapacité à faire appliquer tout droit ou disposition de ces Conditions ne sera pas considérée comme une renonciation à ces droits. Si une disposition de ces Conditions est jugée invalide ou inapplicable par un tribunal, les dispositions restantes de ces Conditions resteront en vigueur. Ces Conditions constituent l’accord entier entre nous concernant notre Service et remplacent et remplacent tout accord préalable que nous pourrions avoir eu entre nous concernant le Service.

1. Modifications du Service

Nous nous réservons le droit de retirer ou de modifier notre Service, et tout service ou matériel que nous fournissons via le Service, à notre seule discrétion sans préavis. Nous ne serons pas responsables si, pour une raison quelconque, tout ou une partie du Service est indisponible à tout moment ou pendant une période quelconque. De temps à autre, nous pouvons restreindre l’accès à certaines parties du Service, ou au Service entier, aux utilisateurs, y compris les utilisateurs enregistrés.

1. Modifications des Conditions

Nous pouvons modifier les Conditions à tout moment en publiant les termes modifiés sur ce site. Il est de votre responsabilité de revoir périodiquement ces Conditions.

Votre utilisation continue de la Plateforme après la publication de Conditions révisées signifie que vous acceptez et acceptez les changements. Vous êtes censé vérifier cette page fréquemment afin d’être conscient de tout changement, car ils vous sont contraignants.

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1. Renonciation et Séparabilité

Aucune renonciation par la Société à un terme ou condition établi dans les Conditions ne sera considérée comme une renonciation ultérieure ou continue à un tel terme ou condition ou une renonciation à tout autre terme ou condition, et tout manquement de la Société à affirmer un droit ou disposition en vertu des Conditions ne constituera pas une renonciation à ce droit ou disposition.

Si une disposition des Conditions est tenue par un tribunal ou autre tribunal compétent pour être invalide, illégale ou inapplicable pour quelque raison que ce soit, cette disposition sera éliminée ou limitée au minimum de sorte que les dispositions restantes des Conditions continueront en pleine force et effet.

1. Reconnaissance

EN UTILISANT LE SERVICE OU D’AUTRES SERVICES FOURNIS PAR NOUS, VOUS RECONNAISSEZ AVOIR LU CES CONDITIONS D’UTILISATION ET ACCEPTEZ D’ÊTRE LIÉ PAR CELLES-CI.

1. Contactez-nous

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